Mentions Légales

• Identité de l’entreprise : Mme Teillet Clarisse, Quinaya, 86 000 Poitiers. Lieu d’exercice à domicile.
• Forme juridique : Micro-entreprise
• Numéro de siret : 895 204 220 00019
• Organisme de formation enregistré sous le numéro 75860203086 auprès de la préfète de la région Nouvelle-Aquitaine
• Mail ou numéro de téléphone pour contacter l’entreprise : quinaya.ct@gmail.com
• Numéro d’identification à la TVA : non éligible
• Identité de l’hébergeur: O2switch
• Adresse : Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand; France
• Téléphone : 04 44 44 60 40
•  Title Content du site : www.quinaya.fr 

Conditions générales de Vente

• Atelier de portage à domicile : Prix TTC 55 euros en individuel, 40 euros en collectif
• Accompagnement à la parentalité (en ligne) : Prix TTC 40 euros.
• Toutes les séances se font uniquement sur rendez-vous à domicile ou dans des salles privées louées par la prestataire. Les ateliers sont sur réservation préalable.
• Je me déplace jusqu’à 30km de Poitiers. A partir du 20ème km, des frais de déplacements de 0,5€ / km (aller et retour) seront facturés.
• Modalités de paiement accepté pour l’ensemble des prestations et achats : liquide, virement bancaire, CB, chèques emploi service. En cas de retard de paiement vous recevrez une relance puis une augmentation de 10% de la facture sera ajoutée chaque mois à partir du 30ième jour de retard. Sauf accord écris et signé des deux parties.
• Droit de rétractation : Tout rendez-vous annulé avant l’heure convenue ne sera pas dû. Une fois le rendez-vous effectué, aucune rétractation n’est possible. Les chèques cadeaux sont non échangeables, ils sont remboursables dans les 14 jours qui suivent leur achat.  
• Service après-vente : coût de la communication selon opérateur au 07 49 76 06 29
• Modalités de règlement des litiges : tribunal compétent

Pour les clients professionnels, les CGV sont visibles sur la convention de formation. Vous pouvez les obtenir sur simple demande. Elles contiennent :

• Prix HT en euros : barèmes de prix ou méthode de calcul du prix.
• Rabais et ristourne : réductions de prix, remises promotionnelles ponctuelles et ristournes différées, elles doivent être fixées selon des critères précis et objectifs.
• Modalités de paiement : modes de paiement autorisés et pénalités appliquées en cas de retard
• Modalités de règlement des litiges : tribunal compétent